Mont-Saint-Guibert, Belgique - Celyad (Euronext Bruxelles et Paris, et NASDAQ: CYAD), un leader dans la découverte et le développement de thérapies cellulaires, tient à rectifier les informations erronées et trompeuses qui ont été communiquées par le Dr. André Choulika, CEO de Cellectis, à l’occasion d’une assemblée générale des actionnaires tenue à Paris le 27 octobre dernier. Les déclarations du Dr. Choulika concernaient le brevet américain n°9.181.527, relatif au développement de cellules T humaines allogéniques conçues pour être TCR-déficientes et exprimer un Récepteur Antigénique Chimérique (CAR). Parmi ces allégations, il a été déclaré que la première revendication du brevet avait été rejetée. Ceci est totalement erroné.

  • Les commentaires sur le fait que l’office américain des brevets (USPTO) aurait invalidé la première revendication du brevet américain n° 9.181.527 sont faux et erronés.
  • Le brevet n° 9.181.527 a été délivré le 10 novembre 2015 et a ensuite été confirmé, une nouvelle fois par l’USPTO en dépit d’une demande de réexamen.
  • Un tiers anonyme a introduit une demande de réexamen auprès de l’USPTO visant la première revendication du brevet. Comme à son habitude, l’USPTO a accepté la requête et a demandé à Celyad d’introduire ses arguments en réponse.
  • Dans l’attente de la décision finale de l’USPTO, le brevet de Celyad reste valable et opposable.

Informations relatives à la procédure en cours pour le brevet de Celyad :

  • Celyad a obtenu le brevet n° 9.181.527 le 10 novembre 2015. Ce brevet protège les méthodes de développement des cellules T humaines allogéniques conçues pour être TCR-déficientes et exprimer un Récepteur Antigénique Chimérique (CAR).
  • Une demande de réexamen Ex Parte du brevet a été introduite par un tiers anonyme le 10 février 2016. L’USPTO a accepté la requête et ouvert une procédure de réexamen le 24 mars 2016.
  • L’ouverture d’une procédure de réexamen par l’USPTO ne signifie nullement que les revendications du brevet ne soient plus valables ou opposables, et ne constitue qu’une étape normale de ce genre de procédure. En effet, dans plus de 90 % des cas, une requête en réexamen est suivie d’une décision de l’USPTO acceptant la demande de réexamen et invitant le titulaire du brevet à introduire des arguments en réponse.
  • Celyad a préparé une argumentation solide relative à la validité du brevet et une audience devant un examinateur de l’USPTO est prévue
  • La procédure de réexamen en cours n’a aucun effet sur la validité d’un brevet délivré. Les déclarations relatives à une invalidation par l’USPTO de la première revendication du brevet américain n° 9.181.527 sont donc erronées et trompeuses.

Dr. Christian Homsy, CEO de Celyad, a commenté:“Nous regrettons les commentaires inappropriés et trompeurs qui ont été faits publiquement et qui concernent notre brevet. Nous estimons que ces commentaires sont dénigrants et non fondés. La procédure qui vise actuellement notre brevet est très claire et nous sommes tout à fait confiants quant à son issue. Celyad a toujours déclaré que son objectif était d’apporter de nouvelles options thérapeutiques aux patients. Nous avons donc, dès le début, rendu ce brevet accessible à nos concurrents et nous continuerons à le faire”.

Georges Rawadi, VP Business Development deCelyad, a ajouté : “Le brevet n° 9.181.527 reste parfaitement valable et opposable durant la procédure de réexamen. Celyad est convaincue de de l’immense valeur de ce brevet et estime qu’il est incontournable pour le domaine des CAR-T ».

Téléchargez le(s) communiqué(s) de presse

Press release

267.44 Ko

Communiqué de presse

273.31 Ko

L'essai de sécurité de phase I de NKR-2 de Celyad offre des résultats encourageants à prés...

Prochaine actualité

L'essai de sécurité de phase I de NKR-2 de Celyad offre des résultats encourageants à prés...